Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPICIAT
Monsieur Robert SAUBENS

Numéro de dépôt :
3052784
Date de dépôt :
18/09/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2010

Présentation de la marque PROPICIAT

Déposée le 18 septembre 2000 par monsieur Robert SAUBENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPICIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est monsieur Robert SAUBENS domicilié(e) c/o Madame J. GONZALEZ, RESIDENCE "LES IRIS", 109 Avenue du Général LECLERC, 33200 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert SAUBENS - France.

La marque PROPICIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPICIAT est expirée depuis le 18 septembre 2010.

Robert SAUBENS a également déposé les autres marques suivantes : SIL ARGENT , SILADERM , SILANIUM , SILAPHARM , SILAZEN


Monsieur Robert SAUBENS - c/o Madame J. GONZALEZ, RESIDENCE "LES IRIS", 109 Avenue du Général LECLERC, 33200 BORDEAUX - France


Mr Robert SAUBENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Substance diététique à usage médical.